Michel Morvan

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel MORVAN
(27e section), Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés des cadres
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000043336475(source JORF)
réintégration
08 Avril 202108/04/2021
De: Michel MORVAN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département de la Gironde
Groupe:
Gironde
date_debut="2021-04-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000043097038(source JORF)
admission
05 Février 202105/02/2021
De: Morvan (Michel, Marie)
ancien maire de Trézilidé (Finistère) ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Morvan (Michel, Yves, Marie)
officier de sécurité aérienne base, commandant de bord instructeur bombardier d'eau ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027697953(source JORF)
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Michel MORVAN
administrateur général des finances publiques de classe normale, 3e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
dans le département de la Gironde
JORFTEXT000025586851(source JORF)
affectation
29 Mars 201229/03/2012
De: Michel Morvan
administrateur général des finances publiques de classe normale, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000025517082(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Michel Morvan
administrateur général des finances publiques de classe normale, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000024909519(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201104/12/2011
De: Morvan (Michel, Pierre)
vice-président d'un club sportif ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Michel MORVAN
chef des services fiscaux de classe normale, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 3e échelon de ce grade, et maintenu dans ses fonctions actuelles
JORFTEXT000024614809(source JORF)
titularisation
02 Octobre 201102/10/2011
De: Michel MORVAN
chef des services fiscaux de classe normale, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 22 du décret du
20 février 2009
susvisé
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000024614809(source JORF)
intégration
02 Octobre 201102/10/2011
De: Michel Morvan
chef des services fiscaux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000023830535(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 201110/04/2011
De: Michel Morvan
chef des services fiscaux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022890407(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201006/10/2010
De: Michel Morvan
chef des services fiscaux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022125083(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 201022/04/2010
De: Michel MORVAN
directeur départemental des impôts, 3e échelon, à la direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
titularisé dans le grade correspondant, classé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en sa nouvelle qualité dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
nomination
04 Novembre 200904/11/2009
De: Morvan (Michel)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000000637190(source JORF)
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Morvan (Michel)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-09-30"
JORFTEXT000000606088(source JORF)
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Morvan (Michel)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Toulouse
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000583901(source JORF)
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Morvan (Michel)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000755345(source JORF)
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Morvan (Michel)
délégué général d'une communauté urbaine ; 24 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Morvan (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Paris-VII
(Informatique)
Groupe:
Université Paris-VII
date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000368250(source JORF)
nomination
13 Janvier 199513/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.